INFORMATIONS GÉNÉRALES

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site bim-construct3d l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Bim Construct 3D
Responsable publication : Jallal ASLY
Hébergeur : OVH –
2 rue Kellermann –
59100 Roubaix – France.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que le logo, les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de M. Jallal ASLY
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Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site de Bim Constuct 3D ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de M. Jallal ASLY

INFORMATIONS NOMINATIVES

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Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de bim-construct3d et à celui de ses sous-traitants dans l’exercice de leurs missions. Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.

DROIT D’ACCÈS ET DE RECTIFICATION

Sur ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en nous contactant via le formulaire de contact. Par ailleurs, lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.